Contrat de Licence Utilisateur (CLUF / EULA)

PRÉAMBULE

Ce Contrat de Licence Utilisateur Final (ci-après dénommé le "CLUF") constitue un accord légal entre vous (personne physique ou morale) et Batpolygon, concernant les applications logicielles et/ou jeux vidéo développés par Batpolygon. Ceci inclut le programme informatique ainsi que tous les médias, documents et documentation électronique qui l'accompagnent (ci-après dénommés le "LOGICIEL").

Toute installation, copie, téléchargement ou autre utilisation du LOGICIEL vaut acceptation pleine et entière des termes du présent CLUF. Si vous n'acceptez pas les termes de ce contrat, vous n'êtes pas autorisé à installer, télécharger ou utiliser le LOGICIEL.

Article 1 : Propriété Intellectuelle

Tous les titres et droits de propriété intellectuelle, y compris mais sans s'y limiter les droits d'auteur, afférents au LOGICIEL et à ses copies, sont la propriété exclusive de Batpolygon. Le LOGICIEL (incluant son code source, ses éléments graphiques, musicaux, sonores, textuels et son design) est protégé par les lois nationales et les traités internationaux relatifs au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. Les noms "Batpolygon", "MadeByBatpolygon", les logos associés et les noms des produits sont des marques commerciales de Batpolygon. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par ce contrat demeurent la propriété de Batpolygon.

Article 2 : Octroi de Licence

Batpolygon vous concède une licence personnelle, limitée, non exclusive et non transférable, vous autorisant à installer et à utiliser le LOGICIEL sur tout appareil compatible que vous possédez ou contrôlez. Cette licence est strictement réservée à un usage personnel et non commercial.

Article 3 : Restrictions d'Utilisation

Sauf autorisation écrite et explicite de Batpolygon, il vous est formellement interdit de :

• a) Vendre, louer, prêter, céder, distribuer ou de toute autre manière transférer le LOGICIEL.
• b) Modifier, traduire, adapter ou créer des œuvres dérivées basées sur le LOGICIEL.
• c) Procéder à l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler ou tenter d'extraire le code source du LOGICIEL.
• d) Retirer, altérer ou masquer les mentions de droit d'auteur, de marque ou tout autre avis de propriété inclus dans le LOGICIEL.
• e) Exploiter le LOGICIEL à des fins commerciales.

Article 4 : Politique de Création de Contenu (Streaming, Vidéo, etc.)

Nous vous encourageons à créer et à monétiser du contenu (tel que des vidéos, des diffusions en direct ou des critiques) basé sur des captures visuelles et sonores du LOGICIEL. Cette autorisation est soumise au respect des conditions suivantes :

• a) Le nom du LOGICIEL et la mention "MadeByBatpolygon" ou "Batpolygon" doivent figurer clairement dans votre contenu ou sa description.
• b) Un lien hypertexte visible menant vers notre site officiel doit être inclus : https://batpolygon.github.io/
• c) Le LOGICIEL ne doit pas être utilisé pour promouvoir ou être associé à un contenu à caractère haineux, discriminatoire, illégal ou portant atteinte aux droits de tiers.

Article 5 : Confidentialité et Collecte de Données

Votre vie privée est notre priorité. Le LOGICIEL a été conçu pour une utilisation entièrement hors ligne.

• a) Absence de collecte : Nous ne collectons, ne stockons et ne partageons aucune donnée personnelle ou de télémétrie.
• b) Stockage local : Toutes les données de progression et de sauvegarde sont exclusivement stockées sur votre appareil.

Article 6 : Résiliation

Sans préjudice de ses autres droits, Batpolygon peut résilier de plein droit le présent CLUF si vous ne respectez pas ses termes et conditions. En cas de résiliation, vous aurez l'obligation de détruire toutes les copies du LOGICIEL et de ses composants en votre possession.

Article 7 : Exclusion de Garantie et Limitation de Responsabilité

Le LOGICIEL est fourni "EN L'ÉTAT", sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Batpolygon ne garantit pas que le fonctionnement du LOGICIEL sera ininterrompu ou exempt d'erreurs. En aucun cas Batpolygon ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct, indirect, consécutif ou spécial résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le LOGICIEL. Vous l'utilisez à vos propres risques.

Article 8 : Modifications du Contrat

Batpolygon se réserve le droit de modifier le présent CLUF à tout moment. La version la plus récente sera disponible sur le site officiel.